SCI LES BIGNOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 21,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES BIGNOTTES est une SCI immatriculée le 30 juillet 2002 sous le numéro SIREN 409 858 206. Elle est domiciliée 5 RUE du Stade, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par DOMINIQUE CELLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES BIGNOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BIGNOTTES
- SIREN
- 409 858 206
- SIRET (siège)
- 409 858 206 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR11409858206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 858 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 21 132,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 juillet 2002
- Siège social
- 5 RUE du Stade, 05000, Gap
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BIGNOTTES
Acquisition et gestion de biens immobiliers
Finances de SCI LES BIGNOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BIGNOTTES
INSEEBODACCSCI CHAMP FLEURI
Autre
En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mars 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES BIGNOTTES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 05000 GapSiègeActif
409 858 206 00033 · ouvert le 02 juillet 2025 · NAF 6820B
- 05170 ORCIERESFermé
409 858 206 00017 · ouvert le 15 octobre 1996 · NAF 702A
- 83000 TOULONFermé
409 858 206 00025 · ouvert le 15 juillet 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES BIGNOTTES
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES BIGNOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BIGNOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BIGNOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BIGNOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BIGNOTTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BIGNOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BIGNOTTES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant non associé : CELLE Dominique modification le 14 Mars 2008. Associé : SCI CHAMP FLEURI représenté par CELLE DOMINIQUE en fonction le 14 Mars 2008.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 30 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI LES BIGNOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BIGNOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BIGNOTTES est 409 858 206. Le SIRET de son siège social est 409 858 206 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11409858206.
Qui dirige SCI LES BIGNOTTES ?
SCI LES BIGNOTTES est dirigée par DOMINIQUE CELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BIGNOTTES ?
Le siège social de SCI LES BIGNOTTES est situé 5 RUE du Stade, 05000 Gap.
SCI LES BIGNOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BIGNOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BIGNOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BIGNOTTES.
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