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SCI LES BLEUETS

Active
Siren443 226 493SCI57590 DELMECréée le 29 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions37 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
114 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BLEUETS est une SCI immatriculée le 29 août 2002 sous le numéro SIREN 443 226 493. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue Poincare Mr Francois Frederic, 57590 Delme. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC FRANCOIS, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BLEUETS

Dénomination
SCI LES BLEUETS
SIREN
443 226 493
SIRET (siège)
443 226 493 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96443226493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 226 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
114 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 août 2002
Siège social
47 RUE POINCARE MR FRANCOIS FREDERIC, 57590, DELME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BLEUETS

L'ACQUISITION, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT CEUX SIS A DELME 49 RUE POINCARE

Finances de SCI LES BLEUETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BLEUETS

FF

FREDERIC FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (29 août 2002) · 24 ans

SF

SEVERINE FRANCOIS

Autre

Depuis la création (29 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES BLEUETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57590 DELMESiègeActif

    443 226 493 00015 · ouvert le 12 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BLEUETS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BLEUETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BLEUETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BLEUETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BLEUETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

37 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BLEUETS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BLEUETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BLEUETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2002

Questions fréquentes sur SCI LES BLEUETS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BLEUETS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BLEUETS est 443 226 493. Le SIRET de son siège social est 443 226 493 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96443226493.

Qui dirige SCI LES BLEUETS ?

SCI LES BLEUETS est dirigée par FREDERIC FRANCOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BLEUETS ?

Le siège social de SCI LES BLEUETS est situé 47 rue Poincare Mr Francois Frederic, 57590 Delme.

SCI LES BLEUETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BLEUETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BLEUETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BLEUETS.

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