SCI LES BOSSONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 352 042 998, SCI LES BOSSONS est une SCI créée le 9 novembre 1989. Son siège social est situé 13 RUE GUYNEMER Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SOPHIE LUGAZ en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LES BOSSONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BOSSONS
- SIREN
- 352 042 998
- SIRET (siège)
- 352 042 998 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87352042998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 042 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 1989
- Siège social
- 13 RUE GUYNEMER Annecy-le-Vieux, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BOSSONS
L'acquisition, la construction, et la propriete de tous biens immobiliers a usage d'habitation, professionnel.
Finances de SCI LES BOSSONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BOSSONS
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Indivision successorale de Mme Jeannine LUGAZ
Autre
Anciens dirigeants (1)
LUGAZ Sophie nom d'usage · de janvier 2015 à janvier 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES BOSSONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
352 042 998 00018 · ouvert le 04 septembre 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BOSSONS
INPIComptes annuels de SCI LES BOSSONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BOSSONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BOSSONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BOSSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES BOSSONS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 16 juin 2022 · N° 22/00022
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BOSSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BOSSONS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 novembre 1989
Questions fréquentes sur SCI LES BOSSONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BOSSONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BOSSONS est 352 042 998. Le SIRET de son siège social est 352 042 998 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87352042998.
Qui dirige SCI LES BOSSONS ?
SCI LES BOSSONS est dirigée par SOPHIE LUGAZ, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BOSSONS ?
Le siège social de SCI LES BOSSONS est situé 13 RUE GUYNEMER Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy.
SCI LES BOSSONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BOSSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BOSSONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BOSSONS.
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