Checkers

SCI LES BOUGNATS

Active
Siren438 263 162SCI03330 VALIGNATCréée le 27 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BOUGNATS est une SCI immatriculée le 27 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 263 162. Son siège social est situé 12 rue du Musee, 03330 Valignat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN BRANGER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES BOUGNATS

Dénomination
SCI LES BOUGNATS
SIREN
438 263 162
SIRET (siège)
438 263 162 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88438263162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 263 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2001
Siège social
12 RUE DU MUSEE, 03330, VALIGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BOUGNATS

Acquisition et mise en location d'appartements non meubles résidences principales.

Finances de SCI LES BOUGNATS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BOUGNATS

SB

SEBASTIEN BRANGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2001) · 25 ans

SB

SOPHIE BUOMBERGER

Autre

Depuis la création (27 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES BOUGNATS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03330 VALIGNATSiègeActif

    438 263 162 00010 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BOUGNATS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BOUGNATS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BOUGNATS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BOUGNATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BOUGNATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BOUGNATS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BOUGNATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BOUGNATS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI LES BOUGNATS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BOUGNATS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BOUGNATS est 438 263 162. Le SIRET de son siège social est 438 263 162 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88438263162.

Qui dirige SCI LES BOUGNATS ?

SCI LES BOUGNATS est dirigée par SEBASTIEN BRANGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BOUGNATS ?

Le siège social de SCI LES BOUGNATS est situé 12 rue du Musee, 03330 Valignat.

SCI LES BOUGNATS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BOUGNATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BOUGNATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BOUGNATS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Valignat

Toutes les entreprises à Valignat