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SCI LES BOUGNETTES

Active
Siren434 835 575SCI83990 SAINT TROPEZCréée le 27 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
610 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BOUGNETTES est une SCI immatriculée le 27 février 2001 sous le numéro SIREN 434 835 575. Elle est domiciliée Sainte Anne villa les Bougnettes Qu, 83990 Saint Tropez. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Sima Akhlaghi exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BOUGNETTES

Dénomination
SCI LES BOUGNETTES
SIREN
434 835 575
SIRET (siège)
434 835 575 00011
N° TVA intracommunautaire
FR06434835575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 835 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
610 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 février 2001
Siège social
SAINTE ANNE VILLA LES BOUGNETTES QU, 83990, SAINT TROPEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BOUGNETTES

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTRE, DE TOUT BIEN IMMOBILIER.

Finances de SCI LES BOUGNETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BOUGNETTES

SA

Sima Akhlaghi

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES BOUGNETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83990 SAINT TROPEZSiègeActif

    434 835 575 00011 · ouvert le 30 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BOUGNETTES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 mai 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 18 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BOUGNETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BOUGNETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BOUGNETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BOUGNETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BOUGNETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BOUGNETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BOUGNETTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERIAN Sima

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2001

Questions fréquentes sur SCI LES BOUGNETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BOUGNETTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BOUGNETTES est 434 835 575. Le SIRET de son siège social est 434 835 575 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06434835575.

Qui dirige SCI LES BOUGNETTES ?

SCI LES BOUGNETTES est dirigée par Sima Akhlaghi, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LES BOUGNETTES ?

Le siège social de SCI LES BOUGNETTES est situé Sainte Anne villa les Bougnettes Qu, 83990 Saint Tropez.

SCI LES BOUGNETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BOUGNETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BOUGNETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BOUGNETTES.

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