SCI LES BOURGS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES BOURGS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2003, identifiée par le SIREN 418 335 436. Son siège social est situé Le Boumois-, 49160 Gennes-Val-de-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ANNE BOURGAIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES BOURGS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BOURGS
- SIREN
- 418 335 436
- SIRET (siège)
- 418 335 436 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR47418335436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 335 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 615,96 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 juillet 2003
- Siège social
- LE BOUMOIS-, 49160, GENNES-VAL-DE-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BOURGS
Location de logements
Finances de SCI LES BOURGS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BOURGS
INSEEÉtablissements de SCI LES BOURGS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRESiègeActif
418 335 436 00022 · ouvert le 03 avril 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES BOURGS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES BOURGS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BOURGS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BOURGS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BOURGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BOURGS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00694
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mai 2001 · N° 99-17.779
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BOURGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BOURGS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer
- création
Date d'effet : 02 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI LES BOURGS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BOURGS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BOURGS est 418 335 436. Le SIRET de son siège social est 418 335 436 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47418335436.
Qui dirige SCI LES BOURGS ?
SCI LES BOURGS est dirigée par ANNE BOURGAIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BOURGS ?
Le siège social de SCI LES BOURGS est situé Le Boumois-, 49160 Gennes-Val-de-Loire.
SCI LES BOURGS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BOURGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BOURGS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BOURGS.
Entreprises similaires
Même activité à Gennes-Val-de-Loire
- COGIM49160 Gennes-Val-de-LoireCA 85,9 k€
- LETOURNEUR IMMOBILIER49160 Gennes-Val-de-LoireCA 30,1 k€
- AUROUZE CORINNE49160 Gennes-Val-de-Loire
- BENARD ALEXANDRA49160 Gennes-Val-de-Loire
- BERNAUDEAU CLAUDIE49160 Gennes-Val-de-Loire
- BERTRAND ELIANE49160 Gennes-Val-de-Loire
- CARPENTIER FREDERIQUE-AGNES49160 Gennes-Val-de-Loire
- CARROT CECLE49160 Gennes-Val-de-Loire
- CASLOT PATRICE49160 Gennes-Val-de-Loire
- CHUDEAU ANTHONY49160 Gennes-Val-de-Loire