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SCI LES BRELEUX

Active
Siren483 044 632SCI25000 BESANCONCréée le 05 juillet 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES BRELEUX est une SCI immatriculée le 5 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 044 632. Elle est domiciliée 7 rue de la Butte, 25000 Besancon. SCI LES BRELEUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCOIS HEZARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRELEUX

Dénomination
SCI LES BRELEUX
SIREN
483 044 632
SIRET (siège)
483 044 632 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80483044632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 044 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 juillet 2005
Siège social
7 RUE DE LA BUTTE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRELEUX

L acquisition l exploitation la location de tous immeubles et notamment l acquisition D un immeuble à Besançon 7 rue de la butte

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BRELEUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRELEUX

FH

FRANCOIS HEZARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019

HH

HENRY HEZARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019

EH

EMILIE HEZARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES BRELEUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    483 044 632 00014 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRELEUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2005

  • Acte

Conformité de SCI LES BRELEUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRELEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRELEUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRELEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRELEUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HEZARD François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HEZARD Emilie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HEZARD Henry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : HEZARD Denis Gérant associé : HEZARD François

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2005

Questions fréquentes sur SCI LES BRELEUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRELEUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRELEUX est 483 044 632. Le SIRET de son siège social est 483 044 632 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80483044632.

Qui dirige SCI LES BRELEUX ?

SCI LES BRELEUX est dirigée par FRANCOIS HEZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRELEUX ?

Le siège social de SCI LES BRELEUX est situé 7 rue de la Butte, 25000 Besancon.

SCI LES BRELEUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRELEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRELEUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRELEUX.