SCI LES BRELEUX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES BRELEUX est une SCI immatriculée le 5 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 044 632. Elle est domiciliée 7 rue de la Butte, 25000 Besancon. SCI LES BRELEUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCOIS HEZARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BRELEUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES BRELEUX
- SIREN
- 483 044 632
- SIRET (siège)
- 483 044 632 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80483044632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 044 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 juillet 2005
- Siège social
- 7 RUE DE LA BUTTE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BRELEUX
L acquisition l exploitation la location de tous immeubles et notamment l acquisition D un immeuble à Besançon 7 rue de la butte
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Finances de SCI LES BRELEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BRELEUX
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES BRELEUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
483 044 632 00014 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BRELEUX
INPIConformité de SCI LES BRELEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRELEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRELEUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BRELEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BRELEUX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HEZARD François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HEZARD Emilie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HEZARD Henry
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : HEZARD Denis Gérant associé : HEZARD François
- création
Date d'effet : 05 juillet 2005
Questions fréquentes sur SCI LES BRELEUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRELEUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES BRELEUX est 483 044 632. Le SIRET de son siège social est 483 044 632 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80483044632.
Qui dirige SCI LES BRELEUX ?
SCI LES BRELEUX est dirigée par FRANCOIS HEZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BRELEUX ?
Le siège social de SCI LES BRELEUX est situé 7 rue de la Butte, 25000 Besancon.
SCI LES BRELEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BRELEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BRELEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRELEUX.
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