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SCI LES BREULEUX

Active
Siren441 171 998SCI88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONTCréée le 18 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
151 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BREULEUX est une SCI immatriculée le 18 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 171 998. Son siège social est situé 338 Che des Breuleux, 88200 Saint-Etienne-les-Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par FRANCOISE DUCHENE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES BREULEUX

Dénomination
SCI LES BREULEUX
SIREN
441 171 998
SIRET (siège)
441 171 998 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88441171998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 171 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 660 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 mars 2002
Siège social
338 CHE DES BREULEUX, 88200, SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BREULEUX

Acquisition, prise à bail et mise en valeur de tous immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BREULEUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BREULEUX

FD

FRANCOISE DUCHENE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

MR

MICHEL REMY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

HR

HELENE REMY

Autre

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

JR

JEAN-CHARLES REMY

Autre

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

JR

JULIEN REMY

Autre

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES BREULEUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONTSiègeActif

    441 171 998 00012 · ouvert le 18 février 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BREULEUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BREULEUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BREULEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BREULEUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BREULEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BREULEUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BREULEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BREULEUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI LES BREULEUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BREULEUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES BREULEUX est 441 171 998. Le SIRET de son siège social est 441 171 998 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88441171998.

Qui dirige SCI LES BREULEUX ?

SCI LES BREULEUX est dirigée par FRANCOISE DUCHENE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BREULEUX ?

Le siège social de SCI LES BREULEUX est situé 338 Che des Breuleux, 88200 Saint-Etienne-les-Remiremont.

SCI LES BREULEUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BREULEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BREULEUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BREULEUX.

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