SCI LES BROUGALS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 762,25 €
SCI LES BROUGALS est une SCI immatriculée le 19 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 164 003. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Brougals, 11290 Montreal. SCI LES BROUGALS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCIS MUSSET, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES BROUGALS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BROUGALS
- SIREN
- 381 164 003
- SIRET (siège)
- 381 164 003 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR52381164003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 164 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 mars 1991
- Siège social
- LES BROUGALS, 11290, MONTREAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BROUGALS
GESTION, ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS DE TOUS IMMEUBLES COM- POSANT SON PATRIMOINE. LOCATION SOIT EN BLOC, SOIT PAR FRACTIONS. REALISATION DE TOUS TRAVAUX D'AMELIORATION ET DE TOUTES INSTALLATIONS NOU- VELLES, CONFORMEMENT A LA DESTINATION DESDITS IMMEUBLES
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Finances de SCI LES BROUGALS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BROUGALS
INSEEÉtablissements de SCI LES BROUGALS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11290 MONTREALSiègeActif
381 164 003 00018 · ouvert le 19 mars 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES BROUGALS
INPIConformité de SCI LES BROUGALS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BROUGALS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BROUGALS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BROUGALS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BROUGALS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 1991
Questions fréquentes sur SCI LES BROUGALS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BROUGALS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BROUGALS est 381 164 003. Le SIRET de son siège social est 381 164 003 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52381164003.
Qui dirige SCI LES BROUGALS ?
SCI LES BROUGALS est dirigée par FRANCIS MUSSET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES BROUGALS ?
Le siège social de SCI LES BROUGALS est situé Les Brougals, 11290 Montreal.
SCI LES BROUGALS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BROUGALS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BROUGALS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BROUGALS.
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