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SCI LES BROUSSAILLES

Active
Siren316 489 178Société civile21240 TALANTCréée le 07 juillet 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
914,69 €

SCI LES BROUSSAILLES est une société civile immatriculée le 7 juillet 2009 sous le numéro SIREN 316 489 178. Elle est domiciliée 15 rue Raymond Aron, 21240 Talant. SCI LES BROUSSAILLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-CLAUDE JEANNIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BROUSSAILLES

Dénomination
SCI LES BROUSSAILLES
SIREN
316 489 178
SIRET (siège)
316 489 178 00020
N° TVA intracommunautaire
FR21316489178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 489 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 juillet 2009
Siège social
15 RUE RAYMOND ARON, 21240, TALANT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BROUSSAILLES

Acquisition de parcelles de terrain, construction et aménagement de ces terrains à usage d'étang, mise en valeur desdits biens

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Finances de SCI LES BROUSSAILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BROUSSAILLES

MB

MARIE-CLAUDE BERNON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2009) · 17 ans

HD

HENRI DE VERNON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2009) · 17 ans

JJ

JEAN-CLAUDE JEANNIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2009) · 17 ans

JL

JEAN-PIERRE LALOI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2009) · 17 ans

ML

MARIE-FRANCE LALOI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de SCI LES BROUSSAILLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21240 TALANTSiègeActif

    316 489 178 00020 · ouvert le 16 juin 2009 · NAF 6820B

  • 03230 BEAULONFermé

    316 489 178 00012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BROUSSAILLES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2009

  • Acte

Conformité de SCI LES BROUSSAILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BROUSSAILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BROUSSAILLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BROUSSAILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BROUSSAILLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculée le 2009-07-07 · Début d'activité : 2009-06-16

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2009

Questions fréquentes sur SCI LES BROUSSAILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BROUSSAILLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BROUSSAILLES est 316 489 178. Le SIRET de son siège social est 316 489 178 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21316489178.

Qui dirige SCI LES BROUSSAILLES ?

SCI LES BROUSSAILLES est dirigée par JEAN-CLAUDE JEANNIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BROUSSAILLES ?

Le siège social de SCI LES BROUSSAILLES est situé 15 rue Raymond Aron, 21240 Talant.

SCI LES BROUSSAILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BROUSSAILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BROUSSAILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BROUSSAILLES.