SCI LES BROUSSAILLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 914,69 €
SCI LES BROUSSAILLES est une société civile immatriculée le 7 juillet 2009 sous le numéro SIREN 316 489 178. Elle est domiciliée 15 rue Raymond Aron, 21240 Talant. SCI LES BROUSSAILLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-CLAUDE JEANNIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BROUSSAILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BROUSSAILLES
- SIREN
- 316 489 178
- SIRET (siège)
- 316 489 178 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR21316489178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 489 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 juillet 2009
- Siège social
- 15 RUE RAYMOND ARON, 21240, TALANT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BROUSSAILLES
Acquisition de parcelles de terrain, construction et aménagement de ces terrains à usage d'étang, mise en valeur desdits biens
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES BROUSSAILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BROUSSAILLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 juillet 2009) · 17 ans
Établissements de SCI LES BROUSSAILLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21240 TALANTSiègeActif
316 489 178 00020 · ouvert le 16 juin 2009 · NAF 6820B
- 03230 BEAULONFermé
316 489 178 00012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BROUSSAILLES
INPIConformité de SCI LES BROUSSAILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BROUSSAILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BROUSSAILLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BROUSSAILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BROUSSAILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculée le 2009-07-07 · Début d'activité : 2009-06-16
- création
Date d'effet : 07 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCI LES BROUSSAILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BROUSSAILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BROUSSAILLES est 316 489 178. Le SIRET de son siège social est 316 489 178 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21316489178.
Qui dirige SCI LES BROUSSAILLES ?
SCI LES BROUSSAILLES est dirigée par JEAN-CLAUDE JEANNIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BROUSSAILLES ?
Le siège social de SCI LES BROUSSAILLES est situé 15 rue Raymond Aron, 21240 Talant.
SCI LES BROUSSAILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BROUSSAILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BROUSSAILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BROUSSAILLES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Talant
