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SCI LES BRUANTS

Active
Siren481 535 441SCI30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 15 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
93,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BRUANTS est une SCI immatriculée le 15 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 535 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de l'Euze, 30200 Bagnols-sur-Ceze. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PEDRO LIANES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRUANTS

Dénomination
SCI LES BRUANTS
SIREN
481 535 441
SIRET (siège)
481 535 441 00028
N° TVA intracommunautaire
FR79481535441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 535 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
93 030 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2005
Siège social
7 RUE DE L'EUZE, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUANTS

ACQUISITION PROPRIETE MISE EN VALEUR TRANSFORMATION CONSTRUCTION AMENAGEMENT ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI LES BRUANTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUANTS

PL

PEDRO LIANES

Gérant

Depuis la création (15 mars 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LES BRUANTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    481 535 441 00028 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 6820B

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEFermé

    481 535 441 00010 · ouvert le 29 mars 2005 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES BRUANTS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BRUANTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BRUANTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BRUANTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRUANTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BRUANTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI LES BRUANTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUANTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUANTS est 481 535 441. Le SIRET de son siège social est 481 535 441 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79481535441.

Qui dirige SCI LES BRUANTS ?

SCI LES BRUANTS est dirigée par PEDRO LIANES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUANTS ?

Le siège social de SCI LES BRUANTS est situé 7 rue de l'Euze, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

SCI LES BRUANTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUANTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUANTS.

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