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SCI LES BRUAS

Active
Siren391 340 916SCI07360 LES OLLIERES-SUR-EYRIEUXCréée le 08 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BRUAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 340 916. Son siège social est situé Quartier les Bruas, 07360 Les Ollieres-sur-Eyrieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ERIC DEJOURS, autre.

Fiche d'identité de SCI LES BRUAS

Dénomination
SCI LES BRUAS
SIREN
391 340 916
SIRET (siège)
391 340 916 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41391340916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 340 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 372,04 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juin 1993
Siège social
QUARTIER LES BRUAS, 07360, LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUAS

VOIR STATUTS

Finances de SCI LES BRUAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUAS

ED

ERIC DEJOURS

Autre

Depuis la création (08 juin 1993) · 33 ans

JM

JEAN-PAUL MOULIN

Autre

Depuis la création (08 juin 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES BRUAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07360 LES OLLIERES-SUR-EYRIEUXSiègeActif

    391 340 916 00017 · ouvert le 07 mai 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 24 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BRUAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BRUAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BRUAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRUAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BRUAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI LES BRUAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUAS est 391 340 916. Le SIRET de son siège social est 391 340 916 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41391340916.

Qui dirige SCI LES BRUAS ?

SCI LES BRUAS est dirigée par ERIC DEJOURS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUAS ?

Le siège social de SCI LES BRUAS est situé Quartier les Bruas, 07360 Les Ollieres-sur-Eyrieux.

SCI LES BRUAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUAS.

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