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SCI LES BRUNES

Active
Siren477 697 403SCI44370 LOIREAUXENCECréée le 05 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BRUNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2004, identifiée par le SIREN 477 697 403. Le siège social de l'entreprise se trouve LE MOULIN POTIRON Varades, 44370 Loireauxence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE MAUGET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUNES

Dénomination
SCI LES BRUNES
SIREN
477 697 403
SIRET (siège)
477 697 403 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59477697403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 697 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2004
Siège social
LE MOULIN POTIRON Varades, 44370, LOIREAUXENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUNES

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation l'a menagement l'administration et la location de tous biens et droits immobilièrs de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobilièrs en question.

Finances de SCI LES BRUNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUNES

MM

MARIE MAUGET

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LES BRUNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44370 LOIREAUXENCESiègeActif

    477 697 403 00012 · ouvert le 28 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BRUNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BRUNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BRUNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRUNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BRUNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI LES BRUNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUNES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUNES est 477 697 403. Le SIRET de son siège social est 477 697 403 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59477697403.

Qui dirige SCI LES BRUNES ?

SCI LES BRUNES est dirigée par MARIE MAUGET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUNES ?

Le siège social de SCI LES BRUNES est situé LE MOULIN POTIRON Varades, 44370 Loireauxence.

SCI LES BRUNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUNES.

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