SCI LES BRUYERES 2002
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
SCI LES BRUYERES 2002 est une SCI immatriculée le 20 février 2002 sous le numéro SIREN 440 995 009. Son siège social est situé 159 Lot du Mont, 42590 Neulise. SCI LES BRUYERES 2002 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GAELLE BOUTTET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES 2002
INSEE- Dénomination
- SCI LES BRUYERES 2002
- SIREN
- 440 995 009
- SIRET (siège)
- 440 995 009 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR02440995009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 995 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 février 2002
- Siège social
- 159 LOT DU MONT, 42590, NEULISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BRUYERES 2002
Propriété, gestion, administration de tous biens mobiliers et immobiliers.
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Finances de SCI LES BRUYERES 2002
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES 2002
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans
Établissements de SCI LES BRUYERES 2002
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42590 NEULISESiègeActif
440 995 009 00014 · ouvert le 04 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BRUYERES 2002
INPIConformité de SCI LES BRUYERES 2002
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES 2002. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRUYERES 2002 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BRUYERES 2002 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES 2002
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 2002
Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES 2002
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES 2002 ?
Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES 2002 est 440 995 009. Le SIRET de son siège social est 440 995 009 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02440995009.
Qui dirige SCI LES BRUYERES 2002 ?
SCI LES BRUYERES 2002 est dirigée par GAELLE BOUTTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES 2002 ?
Le siège social de SCI LES BRUYERES 2002 est situé 159 Lot du Mont, 42590 Neulise.
SCI LES BRUYERES 2002 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BRUYERES 2002 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BRUYERES 2002 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES 2002.
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