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SCI LES BRUYERES 2002

Active
Siren440 995 009SCI42590 NEULISECréée le 20 février 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI LES BRUYERES 2002 est une SCI immatriculée le 20 février 2002 sous le numéro SIREN 440 995 009. Son siège social est situé 159 Lot du Mont, 42590 Neulise. SCI LES BRUYERES 2002 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GAELLE BOUTTET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES 2002

Dénomination
SCI LES BRUYERES 2002
SIREN
440 995 009
SIRET (siège)
440 995 009 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02440995009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 995 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 février 2002
Siège social
159 LOT DU MONT, 42590, NEULISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES 2002

Propriété, gestion, administration de tous biens mobiliers et immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BRUYERES 2002

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES 2002

GB

GAELLE BOUTTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans

MD

MICHEL DUVERGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES 2002

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42590 NEULISESiègeActif

    440 995 009 00014 · ouvert le 04 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES 2002

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES 2002

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES 2002. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRUYERES 2002 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES 2002 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES 2002

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2002

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES 2002

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES 2002 ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES 2002 est 440 995 009. Le SIRET de son siège social est 440 995 009 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02440995009.

Qui dirige SCI LES BRUYERES 2002 ?

SCI LES BRUYERES 2002 est dirigée par GAELLE BOUTTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES 2002 ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES 2002 est situé 159 Lot du Mont, 42590 Neulise.

SCI LES BRUYERES 2002 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES 2002 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES 2002 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES 2002.

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