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SCI LES BRUYERES

Active
Siren353 299 233SCI91160 CHAMPLANCréée le 05 février 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
762,25 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 299 233, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 5 février 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Clotais za les Clotais, 91160 Champlan. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ERMINIA RONCA, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
353 299 233
SIRET (siège)
353 299 233 00026
N° TVA intracommunautaire
FR51353299233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 299 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 février 1990
Siège social
7 RUE DES CLOTAIS ZA LES CLOTAIS, 91160, CHAMPLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

Acquisition d'un immeuble et location

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

DB

DOMINIQUE BRUYERE

Autre

Depuis la création (05 février 1990) · 36 ans

DB

DAVID-ALEXANDRE BRUYERE

Autre

Depuis la création (05 février 1990) · 36 ans

CB

CORINNE BRUYERE

Autre

Depuis la création (05 février 1990) · 36 ans

ER

ERMINIA RONCA

Gérant

Depuis la création (05 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91160 CHAMPLANSiègeActif

    353 299 233 00026 · ouvert le 23 janvier 1990 · NAF 6820B

  • 91160 BALLAINVILLIERSFermé

    353 299 233 00018 · ouvert le 23 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2010

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1990

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 353 299 233. Le SIRET de son siège social est 353 299 233 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51353299233.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par ERMINIA RONCA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 7 rue des Clotais za les Clotais, 91160 Champlan.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.

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