Checkers

SCI LES BRUYERES

Fermée
Siren377 990 726SCI18140 JUSSY-LE-CHAUDRIERRadiée le 06 novembre 2026

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
304,9 €

SCI LES BRUYERES est une SCI immatriculée le 17 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 990 726. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau les Bruyeres Jussy le Chaudrier, 18140 Jussy-le-Chaudrier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCINE BOUCHONNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. SCI LES BRUYERES a été radiée le 6 novembre 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
377 990 726
SIRET (siège)
377 990 726 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92377990726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 990 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 mai 1990
Date de radiation
06 novembre 2026
Siège social
HAMEAU LES BRUYERES JUSSY LE CHAUDRIER, 18140, JUSSY-LE-CHAUDRIER
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI LES BRUYERES

ACQUISITION DE TOUTE CONSTRUCTION D'IMMEUBLES ET DE TERRAIN, NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE IMMOBILIER HAMEAU LES BRUYERES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

FB

FRANCINE BOUCHONNET

Gérant

Depuis la création (17 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 18140 JUSSY-LE-CHAUDRIERSiègeFermé

    377 990 726 00012 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 377 990 726. Le SIRET de son siège social est 377 990 726 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92377990726.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par FRANCINE BOUCHONNET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé Hameau les Bruyeres Jussy le Chaudrier, 18140 Jussy-le-Chaudrier.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LES BRUYERES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 6 novembre 2026.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers), en France

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Jussy-le-Chaudrier

Toutes les entreprises à Jussy-le-Chaudrier