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SCI LES BRUYERES

Active
Siren390 063 956SCI14850 HEROUVILLETTECréée le 15 février 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 063 956, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 15 février 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue du Mariquet, 14850 Herouvillette. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOISE VAILLANT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
390 063 956
SIRET (siège)
390 063 956 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79390063956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 063 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 février 1993
Siège social
56 RUE DU MARIQUET, 14850, HEROUVILLETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

LA PROPRIETE, LA GESTION, ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'UN IMMEUBLE SIS A HEROUVILLETTE

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

FV

FRANCOISE VAILLANT

Gérant

Depuis la création (15 février 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14850 HEROUVILLETTESiègeActif

    390 063 956 00010 · ouvert le 15 février 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1993

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 390 063 956. Le SIRET de son siège social est 390 063 956 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79390063956.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par FRANCOISE VAILLANT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 56 rue du Mariquet, 14850 Herouvillette.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.