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SCI LES BRUYERES

Active
Siren397 700 592SCI40140 MAGESCQCréée le 20 juillet 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
274 k€

SCI LES BRUYERES est une SCI immatriculée le 20 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 700 592. Elle est domiciliée 6 av de Maremne, 40140 Magescq. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JACQUES TEIL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
397 700 592
SIRET (siège)
397 700 592 00025
N° TVA intracommunautaire
FR42397700592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 700 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
274 408,23 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 juillet 1994
Siège social
6 AV DE MAREMNE, 40140, MAGESCQ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

Location de logements

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

IH

ISABELLE HONTEBEYRIE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023

EP

ELISABETH POYARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023

CP

CECILE POYARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023

OL

OLIVIER LESBATS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023

DL

DENIS LESBATS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023

BL

BERTRAND LESBATS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023

BH

BENOIT HONTEBEYRIE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023

JT

JACQUES TEIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023

DP

DAMIEN POYARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023

VT

VERONIQUE TEIL

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

JT

Jeannine Lucie TEIL

Gérant · de juillet 2023 à septembre 2023

VD

Véronique Monique DUROUSSEAU

Associé indéfiniment responsable · de juillet 2023 à septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40140 MAGESCQSiègeActif

    397 700 592 00025 · ouvert le 02 décembre 2022 · NAF 6820A

  • 40140 SOUSTONSFermé

    397 700 592 00017 · ouvert le 14 juin 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TEIL Jacques Bruno ; Gérant : LESBATS Monique Marguerite

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

    Gérant : LESBATS Monique Marguerite ; Gérant : TEIL Jeannine Lucie ; Associé indéfiniment responsable : HONTEBEYRIE Benoit Pierre René ; Associé indéfiniment responsable : HONTEBEYRIE Isabelle ; Associé indéfiniment responsable : LESBATS Bertrand Robert ; Associé indéfiniment responsable : LESBATS Denis Philippe ; Associé indéfiniment responsable : LESBATS Olivier ; Associé indéfiniment responsable : POYARD Cécile ; Associé indéfiniment responsable : POYARD Elisabeth Marie ; Associé indéfiniment responsable : POYARD Damien René ; Associé indéfiniment responsable : TEIL Jacques Bruno ; Associé indéfiniment responsable : DUROUSSEAU Véronique Monique

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1994

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 397 700 592. Le SIRET de son siège social est 397 700 592 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42397700592.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par JACQUES TEIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 6 av de Maremne, 40140 Magescq.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.