Checkers

SCI LES BRUYERES

Active
Siren423 765 270SCI42110 PONCINSCréée le 25 novembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 765 270, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 25 novembre 2005. Elle est domiciliée Bruyeres Domaine des Bruyeres, 42110 Poncins. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN BASSON, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
423 765 270
SIRET (siège)
423 765 270 00024
N° TVA intracommunautaire
FR48423765270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 765 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 277,65 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 novembre 2005
Siège social
BRUYERES DOMAINE DES BRUYERES, 42110, PONCINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

exploitation mise en valeur administration de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

JB

JEAN BASSON

Gérant

Depuis la création (25 novembre 2005) · 20 ans

GB

GARRY BASSON

Autre

Depuis la création (25 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42110 PONCINSSiègeActif

    423 765 270 00024 · ouvert le 10 juillet 1948 · NAF 6820B

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    423 765 270 00016 · ouvert le 10 juillet 1948 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 423 765 270. Le SIRET de son siège social est 423 765 270 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48423765270.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par JEAN BASSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé Bruyeres Domaine des Bruyeres, 42110 Poncins.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.