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SCI LES BRUYERES

Active
Siren443 592 258SCI87100 LimogesCréée le 07 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
988 k€

SCI LES BRUYERES est une SCI immatriculée le 7 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 592 258. Son siège social est situé 26 RUE Gabriel Debrégéas, 87100 Limoges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HERVE LEPETIT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
443 592 258
SIRET (siège)
443 592 258 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30443592258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 592 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
987 960 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 octobre 2002
Siège social
26 RUE Gabriel Debrégéas, 87100, Limoges
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES BRUYERES

Acquisition et exploitation de tous immeubles

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

DL

DOMINIQUE LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

HL

HERVE LEPETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2015

FL

Franck LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

LL

Ludivine LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

AL

Amaury LEPETI

Associé indéfiniment responsable

FL

Florentin LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

FL

Frederic LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

ML

Marlene LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

HL

Hugo LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

LL

Lea LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

IL

ISABELLE LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

PL

PHILIPPE LEPETIT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES BRUYERES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 87100 LimogesSiègeActif

    443 592 258 00018 · ouvert le 29 septembre 1973 · NAF 6820B

  • 87100 LimogesActif

    443 592 258 00026 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Décision des associés de transférer le siège social et de transformer l’entreprise en société de droit français

Dépôt du -

  • Décision des associés de transférer le siège social et de transformer l’entreprise en société de droit français

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEPETIT HERVE, PHILIPPE, NOEL

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Gérant non associé : PETIT Denise, Jeanne né(e) DESVILLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 443 592 258. Le SIRET de son siège social est 443 592 258 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30443592258.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par HERVE LEPETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 26 RUE Gabriel Debrégéas, 87100 Limoges.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.