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SCI LES BRUYERES

Active
Siren450 410 311Société civile42800 RIVE-DE-GIERCréée le 13 octobre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
300 €

SCI LES BRUYERES est une société civile immatriculée le 13 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 410 311. Son siège social est situé 37 Che des Bruyeres, 42800 Rive-de-Gier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARTINE PERRIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
450 410 311
SIRET (siège)
450 410 311 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90450410311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 410 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 octobre 2003
Siège social
37 CHE DES BRUYERES, 42800, RIVE-DE-GIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

acquisition propriété administration exploitation création construction surelevation d'immeuble d'habitation industriel commercial rural professionnel locatif

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

DM

DAVID MURE

Autre

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

AM

ANDRE MURE

Autre

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

MP

MARTINE PERRIN

Gérant

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif

    450 410 311 00010 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 450 410 311. Le SIRET de son siège social est 450 410 311 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90450410311.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par MARTINE PERRIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 37 Che des Bruyeres, 42800 Rive-de-Gier.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.