Checkers

SCI LES BRUYERES

Active
Siren750 463 036SCI83520 Roquebrune-sur-ArgensCréée le 15 mars 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
30,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 750 463 036, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 15 mars 2012. Elle est domiciliée 2 RUE des grillons LA BOUVERIE, 83520 Roquebrune-sur-Argens. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL HEISS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
750 463 036
SIRET (siège)
750 463 036 00020
N° TVA intracommunautaire
FR11750463036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 463 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 mars 2012
Siège social
2 RUE des grillons LA BOUVERIE, 83520, Roquebrune-sur-Argens
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES BRUYERES

L'acquisition, la propriété, l'administration, la gestion, la location, l'aliénation de tous droits et biens immobiliers, octroi de garanties à l'effet de financer l'acquisition du ou des biens immobiliers, réalisation travaux biens immobiliers. L'octroi de garanties à l'effet de financer, l'acquisition du ou des biens immobiliers. La réalisation de tous travaux, notamment d'aménagement, de rénovation et d'entretien portant sur les biens dont la société sera propriétaire. Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social et susceptibles d'en favoriser le développement ou la réalisation, à condition d'en respecter le caractère civil.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

DE

DENISE EBERLAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2012) · 14 ans

MH

MICHEL HEISS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2012) · 14 ans

Anciens dirigeants (1)

H

HEISS

gérant associé · de mars 2012 à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83520 Roquebrune-sur-ArgensSiègeActif

    750 463 036 00020 · ouvert le 12 mai 2025 · NAF 6820B

  • 57950 MONTIGNY-LES-METZFermé

    750 463 036 00012 · ouvert le 05 mars 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculée le 2025-06-13 · Début d'activité : 2025-05-12

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-03-05

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2012

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 750 463 036. Le SIRET de son siège social est 750 463 036 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11750463036.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par MICHEL HEISS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 2 RUE des grillons LA BOUVERIE, 83520 Roquebrune-sur-Argens.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.