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SCI LES BRUYERES

Active
Siren852 450 139SCI74210 VAL DE CHAISECréée le 16 juillet 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 852 450 139, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 16 juillet 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 423 Rte de la Flamme Olympique Marlens, 74210 Val de Chaise. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTOPHE MORADET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
852 450 139
SIRET (siège)
852 450 139 00013
N° TVA intracommunautaire
FR40852450139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 450 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 juillet 2019
Siège social
423 RTE DE LA FLAMME OLYMPIQUE MARLENS, 74210, VAL DE CHAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

CM

CHRISTOPHE MORADET

Gérant

Depuis la création (16 juillet 2019) · 7 ans

C

CHRISTOPHE MORARDET

Autre

Depuis la création (16 juillet 2019) · 7 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74210 VAL DE CHAISESiègeActif

    852 450 139 00013 · ouvert le 02 juillet 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2019

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-07-02

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2019

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 852 450 139. Le SIRET de son siège social est 852 450 139 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40852450139.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par CHRISTOPHE MORADET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 423 Rte de la Flamme Olympique Marlens, 74210 Val de Chaise.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.