SCI LES BRUYOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 335 513, SCI LES BRUYOTS est une SCI créée le 28 mars 2006. Son siège social est situé 26 rue du Daval, 88310 Cornimont. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BEATRICE HOCQUAUX, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES BRUYOTS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BRUYOTS
- SIREN
- 489 335 513
- SIRET (siège)
- 489 335 513 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR15489335513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 335 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 020 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 mars 2006
- Siège social
- 26 RUE DU DAVAL, 88310, CORNIMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BRUYOTS
La Société a pour objet : l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tout bien et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et ce, soit aux moyens de ses capitaux propres soit aux moyens de capitaux d'emprunts, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.
Finances de SCI LES BRUYOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BRUYOTS
INSEEÉtablissements de SCI LES BRUYOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88310 CORNIMONTSiègeActif
489 335 513 00011 · ouvert le 03 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BRUYOTS
INPIComptes annuels de SCI LES BRUYOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BRUYOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BRUYOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BRUYOTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BRUYOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BRUYOTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mars 2006
Questions fréquentes sur SCI LES BRUYOTS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYOTS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BRUYOTS est 489 335 513. Le SIRET de son siège social est 489 335 513 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15489335513.
Qui dirige SCI LES BRUYOTS ?
SCI LES BRUYOTS est dirigée par BEATRICE HOCQUAUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BRUYOTS ?
Le siège social de SCI LES BRUYOTS est situé 26 rue du Daval, 88310 Cornimont.
SCI LES BRUYOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BRUYOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BRUYOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYOTS.
Entreprises similaires
Même activité à Cornimont