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SCI LES BUIS

Active
Siren343 477 436SCI27530 EZY-SUR-EURECréée le 19 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 477 436, SCI LES BUIS est une SCI créée le 19 janvier 1988. Son siège social est situé Rte de l'Habit, 27530 Ezy-sur-Eure. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par DU TEIL ALAIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BUIS

Dénomination
SCI LES BUIS
SIREN
343 477 436
SIRET (siège)
343 477 436 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59343477436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 477 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 janvier 1988
Siège social
RTE DE L'HABIT, 27530, EZY-SUR-EURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BUIS

GESTION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI LES BUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BUIS

DT

DU TEIL ALAIN

Gérant

Depuis la création (19 janvier 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LES BUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27530 EZY-SUR-EURESiègeActif

    343 477 436 00012 · ouvert le 19 janvier 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BUIS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LES BUIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BUIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 1988

Questions fréquentes sur SCI LES BUIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BUIS est 343 477 436. Le SIRET de son siège social est 343 477 436 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59343477436.

Qui dirige SCI LES BUIS ?

SCI LES BUIS est dirigée par DU TEIL ALAIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BUIS ?

Le siège social de SCI LES BUIS est situé Rte de l'Habit, 27530 Ezy-sur-Eure.

SCI LES BUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUIS.

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