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SCI LES BUISSONNEES

Active
Siren948 621 115SCI38000 GrenobleCréée le 09 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 948 621 115, SCI LES BUISSONNEES est une SCI créée le 9 février 2023. Elle est domiciliée 4 AV Doyen Louis Weil Immeuble le Pulsar, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Stéphane MEUNIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BUISSONNEES

Dénomination
SCI LES BUISSONNEES
SIREN
948 621 115
SIRET (siège)
948 621 115 00021
N° TVA intracommunautaire
FR48948621115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 621 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 février 2023
Siège social
4 AV Doyen Louis Weil Immeuble le Pulsar, 38000, Grenoble
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BUISSONNEES

L'acquisition, la construction, la location et la gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI LES BUISSONNEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BUISSONNEES

SM

Stéphane MEUNIER

Gérant

Depuis la création (09 février 2023) · 3 ans

S

SCI HESTIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 février 2023) · 3 ans

S

SCI FONCIERE HORIZON 5

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 février 2023) · 3 ans

Établissements de SCI LES BUISSONNEES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38000 GrenobleSiègeActif

    948 621 115 00021 · ouvert le 30 octobre 2025 · NAF 6820B

  • 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXFermé

    948 621 115 00013 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BUISSONNEES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BUISSONNEES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BUISSONNEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BUISSONNEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUISSONNEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BUISSONNEES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BUISSONNEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BUISSONNEES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-02-01

  1. création

Questions fréquentes sur SCI LES BUISSONNEES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUISSONNEES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BUISSONNEES est 948 621 115. Le SIRET de son siège social est 948 621 115 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48948621115.

Qui dirige SCI LES BUISSONNEES ?

SCI LES BUISSONNEES est dirigée par Stéphane MEUNIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BUISSONNEES ?

Le siège social de SCI LES BUISSONNEES est situé 4 AV Doyen Louis Weil Immeuble le Pulsar, 38000 Grenoble.

SCI LES BUISSONNEES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BUISSONNEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BUISSONNEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUISSONNEES.

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