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SCI LES BUISSONS

Active
Siren430 013 821SCI42120 PERREUXCréée le 23 mars 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
760 k€

SCI LES BUISSONS est une SCI immatriculée le 23 mars 2000 sous le numéro SIREN 430 013 821. Elle est domiciliée Ld les Vavres, 42120 Perreux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL BUISSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BUISSONS

Dénomination
SCI LES BUISSONS
SIREN
430 013 821
SIRET (siège)
430 013 821 00029
N° TVA intracommunautaire
FR63430013821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 013 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
760 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 mars 2000
Siège social
LD LES VAVRES, 42120, PERREUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BUISSONS

Acquisition de tous biens ou droits immobiliers en vue de la location la mise à disposition et la gestion de ce patrimoine immobilier.

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Finances de SCI LES BUISSONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BUISSONS

FB

FREDERIC BUISSON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2011

DB

DANIEL BUISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2011

M

MAXCLEM

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES BUISSONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42120 PERREUXSiègeActif

    430 013 821 00029 · ouvert le 14 mars 2000 · NAF 6820B

  • 42460 LE CERGNEFermé

    430 013 821 00011 · ouvert le 14 mars 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BUISSONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2000

  • Acte

Conformité de SCI LES BUISSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUISSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BUISSONS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BUISSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BUISSONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Associé gérant : BUISSON Daniel Louis Henri modification le 03 Novembre 2011 Associé : MAXCLEM représenté par BUISSON Daniel Louis Henri en fonction le 03 Novembre 2011 Associé : BUISSON Frédéric Jean-Jacques en fonction le 03 Novembre 2011

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2000

Questions fréquentes sur SCI LES BUISSONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUISSONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BUISSONS est 430 013 821. Le SIRET de son siège social est 430 013 821 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63430013821.

Qui dirige SCI LES BUISSONS ?

SCI LES BUISSONS est dirigée par DANIEL BUISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BUISSONS ?

Le siège social de SCI LES BUISSONS est situé Ld les Vavres, 42120 Perreux.

SCI LES BUISSONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BUISSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BUISSONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUISSONS.