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SCI LES BUISSONS

Active
Siren434 704 334SCI44860 SAINT-AIGNAN-GRANDLIEUCréée le 31 octobre 2002

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
609,79 €

SCI LES BUISSONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2002, identifiée par le SIREN 434 704 334. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Basse Foret, 44860 Saint-Aignan-Grandlieu. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). BERNARD CHAUVIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BUISSONS

Dénomination
SCI LES BUISSONS
SIREN
434 704 334
SIRET (siège)
434 704 334 00029
N° TVA intracommunautaire
FR06434704334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 704 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,79 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
CHE DE LA BASSE FORET, 44860, SAINT-AIGNAN-GRANDLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BUISSONS

acquisition,gestion, exploitation de tous biens immobilièrs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BUISSONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BUISSONS

BC

BERNARD CHAUVIN

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

MC

MAUD CHAUVIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES BUISSONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44860 SAINT-AIGNAN-GRANDLIEUSiègeActif

    434 704 334 00029 · ouvert le 20 juillet 1976 · NAF 6820A

  • 44400 REZEFermé

    434 704 334 00011 · ouvert le 20 juillet 1976 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES BUISSONS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES BUISSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUISSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BUISSONS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BUISSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BUISSONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Chauvin, Bernard

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES BUISSONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUISSONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BUISSONS est 434 704 334. Le SIRET de son siège social est 434 704 334 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06434704334.

Qui dirige SCI LES BUISSONS ?

SCI LES BUISSONS est dirigée par BERNARD CHAUVIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BUISSONS ?

Le siège social de SCI LES BUISSONS est situé Che de la Basse Foret, 44860 Saint-Aignan-Grandlieu.

SCI LES BUISSONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BUISSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BUISSONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUISSONS.

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