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SCI LES BUSSIERES

Active
Siren383 368 198SCI19300 ROSIERS D'EGLETONSCréée le 06 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 368 198, SCI LES BUSSIERES est une SCI créée le 6 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve ., 19300 Rosiers d'Egletons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BUSSIERE AUDREY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BUSSIERES

Dénomination
SCI LES BUSSIERES
SIREN
383 368 198
SIRET (siège)
383 368 198 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50383368198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 368 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 novembre 1991
Siège social
., 19300, ROSIERS D'EGLETONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BUSSIERES

ACQUISITION, CONSTRUCTION GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI LES BUSSIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BUSSIERES

B

BUSSIERE AUDREY

Gérant

Depuis la création (06 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LES BUSSIERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19300 ROSIERS D'EGLETONSSiègeActif

    383 368 198 00016 · ouvert le 27 septembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BUSSIERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BUSSIERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BUSSIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BUSSIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUSSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BUSSIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BUSSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BUSSIERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES BUSSIERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUSSIERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BUSSIERES est 383 368 198. Le SIRET de son siège social est 383 368 198 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50383368198.

Qui dirige SCI LES BUSSIERES ?

SCI LES BUSSIERES est dirigée par BUSSIERE AUDREY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BUSSIERES ?

Le siège social de SCI LES BUSSIERES est situé ., 19300 Rosiers d'Egletons.

SCI LES BUSSIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BUSSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BUSSIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUSSIERES.

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