SCI LES CAILLATS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 606 163, SCI LES CAILLATS est une SCI créée le 24 janvier 1996. Elle est domiciliée 346 Che de Cougourdan les Caillats, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par SIMONE FAUCON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES CAILLATS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CAILLATS
- SIREN
- 403 606 163
- SIRET (siège)
- 403 606 163 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR93403606163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 606 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 janvier 1996
- Siège social
- 346 CHE DE COUGOURDAN LES CAILLATS, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CAILLATS
Achat, prise à bail, avec ou sans promesse de vente, location, exploitation et administration d'immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de SCI LES CAILLATS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CAILLATS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2026
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Dominique, Louis-Marie-Joseph Gérant LEPOUTRE
Gérant · de avril 2016 à juin 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CAILLATS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
403 606 163 00018 · ouvert le 24 janvier 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CAILLATS
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES CAILLATS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CAILLATS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CAILLATS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAILLATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES CAILLATS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 27 novembre 2025 · N° 23/03849
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CAILLATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CAILLATS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Gérant, Associé : LEPOUTRE Simone ; Gérant, Associé : LEPOUTRE Yves Noel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant : LEPOUTRE Dominique, Louis-Marie-Joseph Gérant, Associé : LEPOUTRE Simone né(e) FAUCON Gérant, Associé : LEPOUTRE Yves, Noel
- création
Date d'effet : 24 janvier 1996
Questions fréquentes sur SCI LES CAILLATS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAILLATS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CAILLATS est 403 606 163. Le SIRET de son siège social est 403 606 163 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93403606163.
Qui dirige SCI LES CAILLATS ?
SCI LES CAILLATS est dirigée par SIMONE FAUCON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CAILLATS ?
Le siège social de SCI LES CAILLATS est situé 346 Che de Cougourdan les Caillats, 13100 Aix-en-Provence.
SCI LES CAILLATS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CAILLATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CAILLATS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAILLATS.
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