SCI LES CAILLOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CAILLOUX est une SCI immatriculée le 9 février 1994 sous le numéro SIREN 393 668 892. Elle est domiciliée La Roussiere, 85390 Bazoges-en-Pareds. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN BETARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CAILLOUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES CAILLOUX
- SIREN
- 393 668 892
- SIRET (siège)
- 393 668 892 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR66393668892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 668 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 110 220,64 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 1994
- Siège social
- LA ROUSSIERE, 85390, BAZOGES-EN-PAREDS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CAILLOUX
acquisition de tous immeubles en france et a l'étranger, la gestion dès immeu- bles lui appartenant par leur location ainsi qué la participation dans toute société commerciale toutes opérations y compris de vente
Finances de SCI LES CAILLOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CAILLOUX
INSEEÉtablissements de SCI LES CAILLOUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85390 BAZOGES-EN-PAREDSSiègeActif
393 668 892 00010 · ouvert le 04 décembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CAILLOUX
INPIComptes annuels de SCI LES CAILLOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CAILLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CAILLOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAILLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CAILLOUX. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/02765
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 janvier 2023 · N° 21/07137
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CAILLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CAILLOUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 1994
Questions fréquentes sur SCI LES CAILLOUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAILLOUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES CAILLOUX est 393 668 892. Le SIRET de son siège social est 393 668 892 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66393668892.
Qui dirige SCI LES CAILLOUX ?
SCI LES CAILLOUX est dirigée par JEAN BETARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CAILLOUX ?
Le siège social de SCI LES CAILLOUX est situé La Roussiere, 85390 Bazoges-en-Pareds.
SCI LES CAILLOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CAILLOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CAILLOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAILLOUX.
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