SCI LES CALANQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 377 960 331, SCI LES CALANQUES est une SCI créée le 4 mai 1990. Elle est domiciliée ZI Avenue DE JOUQUES ZI LES PALUDS AV DE JOUQUES, 13400 Aubagne. Son activité principale relève du code NAF 702A. Elle est dirigée par VALERY PIERRE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CALANQUES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CALANQUES
- SIREN
- 377 960 331
- SIRET (siège)
- 377 960 331 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR87377960331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 960 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 04 mai 1990
- Siège social
- ZI Avenue DE JOUQUES ZI LES PALUDS AV DE JOUQUES, 13400, Aubagne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LES CALANQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CALANQUES
INSEEVALERY PIERRE
Gérant
Depuis la création (04 mai 1990) · 36 ans
Établissements de SCI LES CALANQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13400 AubagneSiègeFermé
377 960 331 00017 · ouvert le 02 avril 1990 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES CALANQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES CALANQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CALANQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CALANQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CALANQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CALANQUES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 04 juin 2026 · N° 21/13642
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 07 avril 2026 · N° 20/11618
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05510
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 16 avril 2025 · N° 24/08717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 15 novembre 2023 · N° 22/00503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 20 octobre 2022 · N° 22/02742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 mai 2001 · N° 99-20.669
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 janvier 1992 · N° 90-19.125
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1991 · N° 89-14.809
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CALANQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CALANQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI LES CALANQUES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CALANQUES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CALANQUES est 377 960 331. Le SIRET de son siège social est 377 960 331 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87377960331.
Qui dirige SCI LES CALANQUES ?
SCI LES CALANQUES est dirigée par VALERY PIERRE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CALANQUES ?
Le siège social de SCI LES CALANQUES est situé ZI Avenue DE JOUQUES ZI LES PALUDS AV DE JOUQUES, 13400 Aubagne.
SCI LES CALANQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CALANQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CALANQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CALANQUES.
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