SCI LES CAMPANULES
Active- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES CAMPANULES est une SCI immatriculée le 17 décembre 1982 sous le numéro SIREN 326 018 819. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Araches les Carroz, 74300 Cluses. Son activité principale relève du code NAF 8121. Elle est dirigée par MARIE-JOSEPHINE DONCHE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CAMPANULES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CAMPANULES
- SIREN
- 326 018 819
- SIRET (siège)
- 326 018 819 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37326018819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 018 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 8121
- Date de création
- 17 décembre 1982
- Siège social
- LD ARACHES LES CARROZ, 74300, Cluses
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CAMPANULES
LA CONSTRUCTION EN VUE DE SA VENTE EN TOTALITE OU PAR FRACTIONS D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A ARACHES LES CARROZ, QUI SERA AFFECTE A L'HABITATION POUR LES 3/4 AU MOINS DE SA SUPERFICIE TOTALE.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES CAMPANULES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CAMPANULES
INSEEÉtablissements de SCI LES CAMPANULES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74300 ClusesSiègeFermé
326 018 819 00010 · ouvert le 17 décembre 1982 · NAF 8121
Documents juridiques de SCI LES CAMPANULES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES CAMPANULES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAMPANULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CAMPANULES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00312
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 08 février 2024 · N° 23/00934
- Lire la décision sur courdecassation.frrabat
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 juin 2020 · N° 18-21.898
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 septembre 2019 · N° 18-21.898
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2018 · N° 16/02502
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 1992 · N° 88-13.481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CAMPANULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CAMPANULES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1982
Questions fréquentes sur SCI LES CAMPANULES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAMPANULES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CAMPANULES est 326 018 819. Le SIRET de son siège social est 326 018 819 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37326018819.
Qui dirige SCI LES CAMPANULES ?
SCI LES CAMPANULES est dirigée par MARIE-JOSEPHINE DONCHE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CAMPANULES ?
Le siège social de SCI LES CAMPANULES est situé Ld Araches les Carroz, 74300 Cluses.
SCI LES CAMPANULES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CAMPANULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CAMPANULES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAMPANULES.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- DELACHAT CHARLES74170 Saint Gervais les Bains
- SARL VUARIER GALLICE74940 Annecy
- SCI DU BOURG D EN BAS74890 Bons-en-Chablais
- SCI EDOUARD NOEL VINDRY74500 Lugrin
- SCI HAMEAUX QUATRE SAISONS74440 Taninges
- SCI LE PARMELAN74000 Annecy
- SCI LE PATIO74160 Saint-Julien-en-Genevois
- SCI LES TILLEULS74000 Annecy
- SOCIETE NOUVELLE DES METAUX74300 Cluses
- STE OUTIL MOULE INDUS SOMI74600 Annecy
