SCI LES CAPELLANS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 46,5 k€
SCI LES CAPELLANS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 577 908. Elle est domiciliée 8 rue des Peupliers, 27340 Les Damps. SCI LES CAPELLANS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CAPPELLE PIERRE, DESIRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CAPELLANS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CAPELLANS
- SIREN
- 380 577 908
- SIRET (siège)
- 380 577 908 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR86380577908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 577 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 46 530 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 janvier 1991
- Siège social
- 8 RUE DES PEUPLIERS, 27340, LES DAMPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CAPELLANS
Activités immobilières et mobilières dont l'acqui- sition, la gestion et la cession de ces biens à condition de conserver le caractère civil.
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Finances de SCI LES CAPELLANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CAPELLANS
INSEECAPPELLE PIERRE, DESIRE
Gérant
Depuis la création (16 janvier 1991) · 35 ans
HAREL MIREILLE, MARGUERITE, PAULE
Gérant
Depuis la création (16 janvier 1991) · 35 ans
Établissements de SCI LES CAPELLANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27340 LES DAMPSSiègeActif
380 577 908 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CAPELLANS
INPIConformité de SCI LES CAPELLANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAPELLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CAPELLANS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CAPELLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CAPELLANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI LES CAPELLANS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAPELLANS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CAPELLANS est 380 577 908. Le SIRET de son siège social est 380 577 908 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86380577908.
Qui dirige SCI LES CAPELLANS ?
SCI LES CAPELLANS est dirigée par CAPPELLE PIERRE, DESIRE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CAPELLANS ?
Le siège social de SCI LES CAPELLANS est situé 8 rue des Peupliers, 27340 Les Damps.
SCI LES CAPELLANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CAPELLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CAPELLANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAPELLANS.
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