SCI LES CASERNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 659 082, SCI LES CASERNES est une SCI créée le 25 octobre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Pl de l Eglise, 34590 Marsillargues. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MARCEL BENEZET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CASERNES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CASERNES
- SIREN
- 392 659 082
- SIRET (siège)
- 392 659 082 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR43392659082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 659 082
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 octobre 1993
- Siège social
- 12 PL DE L EGLISE, 34590, MARSILLARGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CASERNES
Propriété, gestion, location des biens immobiliers appartenant à la société
Finances de SCI LES CASERNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CASERNES
INSEEÉtablissements de SCI LES CASERNES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34590 MARSILLARGUESSiègeActif
392 659 082 00029 · ouvert le 20 février 2018 · NAF 6820A
- 40000 MONT-DE-MARSANFermé
392 659 082 00011 · ouvert le 25 octobre 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CASERNES
INPIComptes annuels de SCI LES CASERNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CASERNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CASERNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CASERNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CASERNES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 juillet 2024 · N° 22/04279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 19 avril 2022 · N° 18/03707
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 février 1996 · N° 94-13.250
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 93-18.977
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 1990 · N° 88-42.493
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CASERNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CASERNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2018-05-24 · Début d'activité : 2018-02-20
- création
Date d'effet : 25 octobre 1993
Questions fréquentes sur SCI LES CASERNES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CASERNES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CASERNES est 392 659 082. Le SIRET de son siège social est 392 659 082 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43392659082.
Qui dirige SCI LES CASERNES ?
SCI LES CASERNES est dirigée par MARCEL BENEZET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CASERNES ?
Le siège social de SCI LES CASERNES est situé 12 Pl de l Eglise, 34590 Marsillargues.
SCI LES CASERNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CASERNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CASERNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CASERNES.
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