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SCI LES CASTORS

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Siren438 745 812SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 13 août 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
285 k€

SCI LES CASTORS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 2001, identifiée par le SIREN 438 745 812. Son siège social est situé 106 RUE BON TEMPS Épagny, 74330 Epagny Metz-Tessy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIELE BOSSONNEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CASTORS

Dénomination
SCI LES CASTORS
SIREN
438 745 812
SIRET (siège)
438 745 812 00026
N° TVA intracommunautaire
FR22438745812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 745 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
285 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 août 2001
Siège social
106 RUE BON TEMPS Épagny, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CASTORS

Gestion de biens immobiliers.

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Finances de SCI LES CASTORS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CASTORS

DB

DANIELE BOSSONNEY

Gérant

Depuis la création (13 août 2001) · 25 ans

AV

ALEXIS VULLIET

Gérant

Depuis la création (13 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES CASTORS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    438 745 812 00026 · ouvert le 18 juillet 2001 · NAF 6820B

  • 74450 LE GRAND-BORNANDFermé

    438 745 812 00018 · ouvert le 18 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CASTORS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2012

  • Acte

Conformité de SCI LES CASTORS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CASTORS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CASTORS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CASTORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CASTORS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2001

Questions fréquentes sur SCI LES CASTORS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CASTORS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CASTORS est 438 745 812. Le SIRET de son siège social est 438 745 812 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22438745812.

Qui dirige SCI LES CASTORS ?

SCI LES CASTORS est dirigée par DANIELE BOSSONNEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CASTORS ?

Le siège social de SCI LES CASTORS est situé 106 RUE BON TEMPS Épagny, 74330 Epagny Metz-Tessy.

SCI LES CASTORS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CASTORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CASTORS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CASTORS.