SCI LES CAVALIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 479 248, SCI LES CAVALIERS est une société civile créée le 16 février 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che du Camp Courdeou, 06650 Opio. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PIERRE CANAVESE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CAVALIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CAVALIERS
- SIREN
- 388 479 248
- SIRET (siège)
- 388 479 248 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR22388479248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 479 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 février 2005
- Siège social
- 14 CHE DU CAMP COURDEOU, 06650, OPIO
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CAVALIERS
ACHAT, CONSTRUCTION ET ADMINISTRATION DE TERRAINS ET D'IMMEUBLES.
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Finances de SCI LES CAVALIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CAVALIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES CAVALIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06650 OPIOSiègeActif
388 479 248 00022 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 6820A
- 77150 LESIGNYFermé
388 479 248 00014 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES CAVALIERS
INPIComptes annuels de SCI LES CAVALIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CAVALIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CAVALIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAVALIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CAVALIERS. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 22 mai 2026 · N° 23/00773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/01277
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 15 septembre 2025 · N° 21/00324
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 09 avril 2025 · N° 23/11507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2022 · N° 21-16.271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 2019 · N° 18-16.525
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CAVALIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CAVALIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2005
Questions fréquentes sur SCI LES CAVALIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAVALIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CAVALIERS est 388 479 248. Le SIRET de son siège social est 388 479 248 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22388479248.
Qui dirige SCI LES CAVALIERS ?
SCI LES CAVALIERS est dirigée par PIERRE CANAVESE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CAVALIERS ?
Le siège social de SCI LES CAVALIERS est situé 14 Che du Camp Courdeou, 06650 Opio.
SCI LES CAVALIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CAVALIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CAVALIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAVALIERS.
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