SCI LES CAVALIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 457,35 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 431 253, SCI LES CAVALIERS est une SCI créée le 31 décembre 1994. Elle est domiciliée 37 av de l’Europe Broche d Or, 34280 La Grande-Motte. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SEBASTIEN BOUSQUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CAVALIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CAVALIERS
- SIREN
- 399 431 253
- SIRET (siège)
- 399 431 253 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR03399431253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 431 253
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1994
- Siège social
- 37 AV DE L’EUROPE BROCHE D OR, 34280, LA GRANDE-MOTTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CAVALIERS
ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION, LOCATION, SOUS-LOCATION DE TS DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LES CAVALIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CAVALIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES CAVALIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34280 LA GRANDE-MOTTESiègeActif
399 431 253 00018 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CAVALIERS
INPIConformité de SCI LES CAVALIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAVALIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CAVALIERS. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 22 mai 2026 · N° 23/00773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/01277
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 15 septembre 2025 · N° 21/00324
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 09 avril 2025 · N° 23/11507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2022 · N° 21-16.271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 2019 · N° 18-16.525
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CAVALIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CAVALIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1994
Questions fréquentes sur SCI LES CAVALIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAVALIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CAVALIERS est 399 431 253. Le SIRET de son siège social est 399 431 253 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03399431253.
Qui dirige SCI LES CAVALIERS ?
SCI LES CAVALIERS est dirigée par SEBASTIEN BOUSQUET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CAVALIERS ?
Le siège social de SCI LES CAVALIERS est situé 37 av de l’Europe Broche d Or, 34280 La Grande-Motte.
SCI LES CAVALIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CAVALIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CAVALIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAVALIERS.
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