SCI LES CEDRES BLEUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES CEDRES BLEUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 764 178. Elle est domiciliée 4 Lot le Verger, 42330 Saint-Galmier. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par CHARLOTTE MORIN en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LES CEDRES BLEUS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CEDRES BLEUS
- SIREN
- 379 764 178
- SIRET (siège)
- 379 764 178 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR95379764178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 764 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 novembre 1990
- Siège social
- 4 LOT LE VERGER, 42330, SAINT-GALMIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CEDRES BLEUS
l'acquisition, la location, la propriété, l'administration, l'exploitation directe ou indirecte de tous immeubles et toutes opérations se rattachant à cet objet
Finances de SCI LES CEDRES BLEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CEDRES BLEUS
INSEEÉtablissements de SCI LES CEDRES BLEUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42330 SAINT-GALMIERSiègeActif
379 764 178 00024 · ouvert le 15 octobre 1990 · NAF 6820A
- 42340 VEAUCHEFermé
379 764 178 00016 · ouvert le 15 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CEDRES BLEUS
INPIComptes annuels de SCI LES CEDRES BLEUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CEDRES BLEUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CEDRES BLEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CEDRES BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CEDRES BLEUS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 30 mai 2025 · N° 25/00344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/01532
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01759
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01758
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01760
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CEDRES BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CEDRES BLEUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- création
Date d'effet : 09 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI LES CEDRES BLEUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CEDRES BLEUS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CEDRES BLEUS est 379 764 178. Le SIRET de son siège social est 379 764 178 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95379764178.
Qui dirige SCI LES CEDRES BLEUS ?
SCI LES CEDRES BLEUS est dirigée par CHARLOTTE MORIN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CEDRES BLEUS ?
Le siège social de SCI LES CEDRES BLEUS est situé 4 Lot le Verger, 42330 Saint-Galmier.
SCI LES CEDRES BLEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CEDRES BLEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CEDRES BLEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CEDRES BLEUS.
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