SCI LES CEDRES BLEUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 802 247 288, SCI LES CEDRES BLEUS est une SCI créée le 13 mai 2014. Elle est domiciliée Che de Pouilly, 69210 Lentilly. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EMMANUEL BAZIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CEDRES BLEUS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CEDRES BLEUS
- SIREN
- 802 247 288
- SIRET (siège)
- 802 247 288 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR89802247288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 247 288
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mai 2014
- Siège social
- CHE DE POUILLY, 69210, LENTILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CEDRES BLEUS
Acquisition et gestion immobilière
Finances de SCI LES CEDRES BLEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CEDRES BLEUS
INSEEÉtablissements de SCI LES CEDRES BLEUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69210 LENTILLYSiègeActif
802 247 288 00011 · ouvert le 13 mai 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CEDRES BLEUS
INPIComptes annuels de SCI LES CEDRES BLEUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CEDRES BLEUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CEDRES BLEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CEDRES BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CEDRES BLEUS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 30 mai 2025 · N° 25/00344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/01532
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01759
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01758
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01760
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CEDRES BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CEDRES BLEUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-13
- création
Date d'effet : 13 mai 2014
Questions fréquentes sur SCI LES CEDRES BLEUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CEDRES BLEUS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CEDRES BLEUS est 802 247 288. Le SIRET de son siège social est 802 247 288 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89802247288.
Qui dirige SCI LES CEDRES BLEUS ?
SCI LES CEDRES BLEUS est dirigée par EMMANUEL BAZIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CEDRES BLEUS ?
Le siège social de SCI LES CEDRES BLEUS est situé Che de Pouilly, 69210 Lentilly.
SCI LES CEDRES BLEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CEDRES BLEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CEDRES BLEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CEDRES BLEUS.
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