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SCI LES CENOTES

Active
Siren840 019 129SCI67270 HOCHFELDENCréée le 01 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 840 019 129, SCI LES CENOTES est une SCI créée le 1er juin 2018. Son siège social est situé 4 rue Principale Schaffhouse sur Zorn, 67270 Hochfelden. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BARBARA PIART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CENOTES

Dénomination
SCI LES CENOTES
SIREN
840 019 129
SIRET (siège)
840 019 129 00021
N° TVA intracommunautaire
FR18840019129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 019 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2018
Siège social
4 RUE PRINCIPALE SCHAFFHOUSE SUR ZORN, 67270, HOCHFELDEN
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LES CENOTES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI LES CENOTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CENOTES

BP

BARBARA PIART

Gérant et associé indéfiniment responsable

PD

PASCAL DUSSAUCY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 2018) · 8 ans

S

SCI DU BOULEAU

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES CENOTES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67270 HOCHFELDENSiègeActif

    840 019 129 00021 · ouvert le 22 juillet 2024 · NAF 6820B

  • 67270 HOCHFELDENFermé

    840 019 129 00013 · ouvert le 07 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CENOTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2024

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CENOTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CENOTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CENOTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CENOTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CENOTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CENOTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CENOTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUSSAUCY Pascal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUSSAUCY Barbara

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-01 · Début d'activité : 2018-05-07

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2018

Questions fréquentes sur SCI LES CENOTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CENOTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CENOTES est 840 019 129. Le SIRET de son siège social est 840 019 129 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18840019129.

Qui dirige SCI LES CENOTES ?

SCI LES CENOTES est dirigée par BARBARA PIART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CENOTES ?

Le siège social de SCI LES CENOTES est situé 4 rue Principale Schaffhouse sur Zorn, 67270 Hochfelden.

SCI LES CENOTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CENOTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CENOTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CENOTES.

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