SCI LES CEPAGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CEPAGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 884 765. Elle est domiciliée 18 All des Tamaris les Terrasses de Cassis, 13260 Cassis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN MONI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CEPAGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CEPAGES
- SIREN
- 440 884 765
- SIRET (siège)
- 440 884 765 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR40440884765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 884 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 janvier 2002
- Siège social
- 18 ALL DES TAMARIS LES TERRASSES DE CASSIS, 13260, CASSIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CEPAGES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI LES CEPAGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CEPAGES
INSEEÉtablissements de SCI LES CEPAGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13260 CASSISSiègeActif
440 884 765 00023 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CEPAGES
INPIComptes annuels de SCI LES CEPAGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CEPAGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CEPAGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CEPAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES CEPAGES. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-19.995
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CEPAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CEPAGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- création
Date d'effet : 28 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI LES CEPAGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CEPAGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CEPAGES est 440 884 765. Le SIRET de son siège social est 440 884 765 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440884765.
Qui dirige SCI LES CEPAGES ?
SCI LES CEPAGES est dirigée par JEAN MONI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CEPAGES ?
Le siège social de SCI LES CEPAGES est situé 18 All des Tamaris les Terrasses de Cassis, 13260 Cassis.
SCI LES CEPAGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CEPAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CEPAGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CEPAGES.
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