SCI LES CERISIERS
Active- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES CERISIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 2009, identifiée par le SIREN 514 288 653. Elle est domiciliée 12 rue des Troubadours, 34170 Castelnau-le-Lez. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. CHANTAL GROS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CERISIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CERISIERS
- SIREN
- 514 288 653
- SIRET (siège)
- 514 288 653 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73514288653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 288 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 18 août 2009
- Siège social
- 12 RUE DES TROUBADOURS, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LES CERISIERS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CERISIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES CERISIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif
514 288 653 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI LES CERISIERS
INPIConformité de SCI LES CERISIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CERISIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CERISIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH JEX
Décision du 19 août 2026 · N° 26/00054
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00032
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Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 24 février 2026 · N° 25/00497
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 13 février 2026 · N° 25/03428
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Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01266
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/01526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale - Section A
Décision du 05 août 2025 · N° 22/03728
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1 Ch Cab 4 (contentieux)
Décision du 28 mai 2025 · N° 23/02204
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Décision du 01 avril 2025 · N° 24/00510
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Décision du 13 mars 2025 · N° 21/00082
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Décision du 27 juin 2024 · N° 23/14086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/13737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CERISIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CERISIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-08-18
- création
Date d'effet : 18 août 2009
Questions fréquentes sur SCI LES CERISIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CERISIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CERISIERS est 514 288 653. Le SIRET de son siège social est 514 288 653 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73514288653.
Qui dirige SCI LES CERISIERS ?
SCI LES CERISIERS est dirigée par CHANTAL GROS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CERISIERS ?
Le siège social de SCI LES CERISIERS est situé 12 rue des Troubadours, 34170 Castelnau-le-Lez.
SCI LES CERISIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CERISIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CERISIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CERISIERS.
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