SCI LES CHALETS DE BREGILLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
SCI LES CHALETS DE BREGILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 1981, identifiée par le SIREN 321 701 336. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de la Grange du College, 25000 Besancon. SCI LES CHALETS DE BREGILLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCK QUENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CHALETS DE BREGILLE
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHALETS DE BREGILLE
- SIREN
- 321 701 336
- SIRET (siège)
- 321 701 336 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR95321701336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 701 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 mai 1981
- Siège social
- 20 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHALETS DE BREGILLE
L'acquisition de biens immobiliers sis à Besançon, la gestion et l'amélioration desdits biens.
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Finances de SCI LES CHALETS DE BREGILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHALETS DE BREGILLE
INSEEÉtablissements de SCI LES CHALETS DE BREGILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
321 701 336 00018 · ouvert le 13 mai 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHALETS DE BREGILLE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES CHALETS DE BREGILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHALETS DE BREGILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHALETS DE BREGILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHALETS DE BREGILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CHALETS DE BREGILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mai 1981
Questions fréquentes sur SCI LES CHALETS DE BREGILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHALETS DE BREGILLE ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHALETS DE BREGILLE est 321 701 336. Le SIRET de son siège social est 321 701 336 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95321701336.
Qui dirige SCI LES CHALETS DE BREGILLE ?
SCI LES CHALETS DE BREGILLE est dirigée par FRANCK QUENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHALETS DE BREGILLE ?
Le siège social de SCI LES CHALETS DE BREGILLE est situé 20 rue de la Grange du College, 25000 Besancon.
SCI LES CHALETS DE BREGILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHALETS DE BREGILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHALETS DE BREGILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHALETS DE BREGILLE.
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