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SCI LES CHAMOIS

Active
Siren393 529 557SCI89000 AUXERRECréée le 14 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 529 557, SCI LES CHAMOIS est une SCI créée le 14 janvier 1994. Son siège social est situé 60 rue du Moulin du President, 89000 Auxerre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JACQUES VANDELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHAMOIS

Dénomination
SCI LES CHAMOIS
SIREN
393 529 557
SIRET (siège)
393 529 557 00026
N° TVA intracommunautaire
FR34393529557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 529 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 1994
Siège social
60 RUE DU MOULIN DU PRESIDENT, 89000, AUXERRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAMOIS

Acquisition d'une parcelle de terrain sur la commune de St Chaffrey, et plus généralement, l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier.

Finances de SCI LES CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHAMOIS

FV

FRANCOIS VANDELLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 1994) · 32 ans

JV

JACQUES VANDELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LES CHAMOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89000 AUXERRESiègeActif

    393 529 557 00026 · ouvert le 19 septembre 2013 · NAF 6820B

  • 89300 JOIGNYFermé

    393 529 557 00018 · ouvert le 14 décembre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHAMOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 02 août 2006

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAMOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculée le 1994-01-14 · Début d'activité : 2013-09-19

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1994

Questions fréquentes sur SCI LES CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAMOIS est 393 529 557. Le SIRET de son siège social est 393 529 557 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34393529557.

Qui dirige SCI LES CHAMOIS ?

SCI LES CHAMOIS est dirigée par JACQUES VANDELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAMOIS ?

Le siège social de SCI LES CHAMOIS est situé 60 rue du Moulin du President, 89000 Auxerre.

SCI LES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAMOIS.

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