SCI LES CHAMOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 325 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CHAMOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2005, identifiée par le SIREN 480 308 659. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 bd du Commandant Charcot, 92200 Neuilly-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CAMILLE HEURTEUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES CHAMOIS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHAMOIS
- SIREN
- 480 308 659
- SIRET (siège)
- 480 308 659 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR10480308659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 308 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile
- Capital social
- 325 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 janvier 2005
- Siège social
- 63 BD DU COMMANDANT CHARCOT, 92200, NEUILLY-SUR-SEINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHAMOIS
L'acquisition, l'administration, la gestion, la location de tous biens et droits immobiliers; et notamment des biens et droits immobiliers dépendant d'un immeuble situé à HUEZ (ISERE) station de l'Alpe d'Huez, avenue du Rif Nel sans numéro, côté Est appelé " Galerie du Chamois d'Or " (lots 5 et 6) . La société a également pour objet la mise en valeur desdits par tous travaux intérieurs, et s'il y a lieu, leur aliénation par voie de revente, échange ou apport à autre société.
Finances de SCI LES CHAMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHAMOIS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2021
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CHAMOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92200 NEUILLY-SUR-SEINESiègeActif
480 308 659 00022 · ouvert le 14 décembre 2004 · NAF 6820B
- 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé
480 308 659 00014 · ouvert le 14 décembre 2004 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES CHAMOIS
INPIComptes annuels de SCI LES CHAMOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHAMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/01245
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/00505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 15-13.846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 1993 · N° 89-44.850
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 92-60.108
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHAMOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant, Associé : HEURTEUX Claude ; Gérant, Associé : DU MESNIL DU BUISSON Sandrine ; Gérant, Associé : HEURTEUX Camille
- création
Date d'effet : 10 janvier 2005
Questions fréquentes sur SCI LES CHAMOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMOIS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHAMOIS est 480 308 659. Le SIRET de son siège social est 480 308 659 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10480308659.
Qui dirige SCI LES CHAMOIS ?
SCI LES CHAMOIS est dirigée par CAMILLE HEURTEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHAMOIS ?
Le siège social de SCI LES CHAMOIS est situé 63 bd du Commandant Charcot, 92200 Neuilly-sur-Seine.
SCI LES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAMOIS.
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