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SCI LES CHAMPS

Active
Siren410 041 347SCI42000 SAINT-ETIENNECréée le 27 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 041 347, SCI LES CHAMPS est une SCI créée le 27 novembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Bel Air, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN LACOTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHAMPS

Dénomination
SCI LES CHAMPS
SIREN
410 041 347
SIRET (siège)
410 041 347 00015
N° TVA intracommunautaire
FR26410041347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 041 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 1996
Siège social
9 RUE BEL AIR, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAMPS

propriété, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement.

Finances de SCI LES CHAMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHAMPS

JL

JEAN LACOTE

Gérant

Depuis la création (27 novembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI LES CHAMPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    410 041 347 00015 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHAMPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAMPS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAMPS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1996

Questions fréquentes sur SCI LES CHAMPS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS est 410 041 347. Le SIRET de son siège social est 410 041 347 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26410041347.

Qui dirige SCI LES CHAMPS ?

SCI LES CHAMPS est dirigée par JEAN LACOTE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAMPS ?

Le siège social de SCI LES CHAMPS est situé 9 rue Bel Air, 42000 Saint-Etienne.

SCI LES CHAMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAMPS.

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