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SCI LES CHAMPS

Active
Siren439 981 978SCI81600 RIVIERESCréée le 03 décembre 2001

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES CHAMPS est une SCI immatriculée le 3 décembre 2001 sous le numéro SIREN 439 981 978. Son siège social est situé Bois de Rivieres, 81600 Rivieres. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). PATRICK PATINIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHAMPS

Dénomination
SCI LES CHAMPS
SIREN
439 981 978
SIRET (siège)
439 981 978 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16439981978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 981 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 décembre 2001
Siège social
BOIS DE RIVIERES, 81600, RIVIERES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

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Finances de SCI LES CHAMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHAMPS

PP

PATRICK PATINIER

Gérant

Depuis la création (03 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI LES CHAMPS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81600 RIVIERESSiègeFermé

    439 981 978 00018 · ouvert le 18 novembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHAMPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI LES CHAMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHAMPS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LES CHAMPS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS est 439 981 978. Le SIRET de son siège social est 439 981 978 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16439981978.

Qui dirige SCI LES CHAMPS ?

SCI LES CHAMPS est dirigée par PATRICK PATINIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAMPS ?

Le siège social de SCI LES CHAMPS est situé Bois de Rivieres, 81600 Rivieres.

SCI LES CHAMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAMPS.

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