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SCI LES CHAMPS VERTS

Active
Siren404 682 718SCI49460 FENEUCréée le 31 mai 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI LES CHAMPS VERTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2002, identifiée par le SIREN 404 682 718. Elle est domiciliée za les Cormiers, 49460 Feneu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN FOUCHER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHAMPS VERTS

Dénomination
SCI LES CHAMPS VERTS
SIREN
404 682 718
SIRET (siège)
404 682 718 00022
N° TVA intracommunautaire
FR46404682718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 682 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mai 2002
Siège social
ZA LES CORMIERS, 49460, FENEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAMPS VERTS

ACQUISITION MISE EN VALEUR ADMINISTRATION EXPLOITATION LOCATION D IMMEUBLE

Finances de SCI LES CHAMPS VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHAMPS VERTS

CF

CHRISTIAN FOUCHER

Gérant

Depuis la création (31 mai 2002) · 24 ans

PM

PATRICK MICHOT

Gérant

Depuis la création (31 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES CHAMPS VERTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49460 FENEUSiègeActif

    404 682 718 00022 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B

  • 22400 SAINT-ALBANFermé

    404 682 718 00014 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES CHAMPS VERTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAMPS VERTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAMPS VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAMPS VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMPS VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAMPS VERTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAMPS VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAMPS VERTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI LES CHAMPS VERTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS VERTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS VERTS est 404 682 718. Le SIRET de son siège social est 404 682 718 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46404682718.

Qui dirige SCI LES CHAMPS VERTS ?

SCI LES CHAMPS VERTS est dirigée par CHRISTIAN FOUCHER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAMPS VERTS ?

Le siège social de SCI LES CHAMPS VERTS est situé za les Cormiers, 49460 Feneu.

SCI LES CHAMPS VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAMPS VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAMPS VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAMPS VERTS.