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SCI LES CHAPRAIS

Active
Siren419 520 358SCI25000 BESANCONCréée le 15 juillet 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
130 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 520 358, SCI LES CHAPRAIS est une SCI créée le 15 juillet 1998. Elle est domiciliée 2 rue du Chasnot M. Malcuit Michel, 25000 Besancon. SCI LES CHAPRAIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL MALCUIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHAPRAIS

Dénomination
SCI LES CHAPRAIS
SIREN
419 520 358
SIRET (siège)
419 520 358 00021
N° TVA intracommunautaire
FR54419520358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 520 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
129 581,66 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juillet 1998
Siège social
2 RUE DU CHASNOT M. MALCUIT MICHEL, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAPRAIS

PROPRIETE GESTION ACQUISITION ADMINISTRATION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

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Finances de SCI LES CHAPRAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHAPRAIS

MM

MICHEL MALCUIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1998) · 28 ans

Établissements de SCI LES CHAPRAIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    419 520 358 00021 · ouvert le 22 juin 1998 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    419 520 358 00013 · ouvert le 22 juin 1998 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES CHAPRAIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 1998

  • Acte

Conformité de SCI LES CHAPRAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAPRAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAPRAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAPRAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHAPRAIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1998

Questions fréquentes sur SCI LES CHAPRAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAPRAIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAPRAIS est 419 520 358. Le SIRET de son siège social est 419 520 358 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54419520358.

Qui dirige SCI LES CHAPRAIS ?

SCI LES CHAPRAIS est dirigée par MICHEL MALCUIT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAPRAIS ?

Le siège social de SCI LES CHAPRAIS est situé 2 rue du Chasnot M. Malcuit Michel, 25000 Besancon.

SCI LES CHAPRAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAPRAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAPRAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAPRAIS.